LE DTG / PPT

Le Diagnostic Technique Global (DTG) détaille un Plan Pluriannuel de Travaux (PPT) avec un programme de travaux sur l’entretien du bâti et des équipements ainsi que des travaux d’amélioration de la performance énergétique.Il comporte un premier volet avec une analyse architecturale et un deuxième volet énergétique (DPE ou Audit énergétique en option) pour étudier l’ensemble des postes consommateurs d’énergie.

Il existe trois prestations de DTG avec des niveaux de précisions et des objectifs différents (voir le tableau à la fin de la page):

  • DTG avec un DPE (Mise en conformité par rapport aux obligations de la loi climat et résilience + information sur la performance énergétique de la co-propriété)
  • DTG avec un audit énergétique (Mise en conformité par rapport aux obligations de la loi climat et résilience + plan d’action concret pour une rénovation énergétique de la co-propriété)
  • DTG : l’audit global partagé (Mise en conformité, plan d’action complet et ingénierie financière avec plan de financement)

Le DTG, un outil important pour hiérarchiser et planifier les travaux

Les objectifs du DTG

  • Anticiper l’entretien du bâti et des équipements
  • Identifier et distinguer les travaux obligatoires, nécessaires ou préventifs.
  • Disposer d’un état des obligations légales et réglementaires.
  • Valoriser votre patrimoine immobilier
  • Réaliser une analyse en coût global
  • Orienter les co-propriétaires et les usagers vers des actions permettant une réduction de leurs consommations énergétiques.
  • Anticiper sur des dépenses futures en énergie
  • Bénéficier de plus de confort
  • Etablir un Plan Pluriannuel de Travaux PPT

Calendrier des obligations et échéances de la loi climat et résilience pour la réalisation d’un PPT pour les co-propriétés et l’amélioration de la performance des logements

Audit énergétique ou DPE, quelles prestations choisir pour l’évaluation de la performance énergétique de la co-propriété dans le DTG?

Le DPE et l’audit énergétique permettent tous les deux d’évaluer la consommation énergétique et les émissions de CO2 d’un bâtiment. L’audit est en revanche plus précis et plus adapté lorsque la co-propriété souhaite réaliser des travaux d’amélioration de la performance énergétique. En effet, il ne se contente pas de dresser le bilan de l’existant mais inclut des plans d’amélioration chiffrés et détaillés adaptés à la co-propriété.

La méthodologie du DTG

Cette étape permet de cadrer la mission avec le syndicat des co-propriétaires et d’obtenir tous les documents/informations pour analyser correctement les antécédents et le fonctionnement de la co-propriété.

  • Analyse de l’état apparent de l’ensemble des parties communes, ainsi que des équipements communs (Emplacement et environnement urbain, qualité architecturale (Façades, toitures, planchers…), contraintes techniques, dysfonctionnements du bâti).
  • Vérification du respect de toutes les obligations légales et réglementaires du syndicat des copropriétaires (Obligations communes, carnet d’entretien de l’immeuble, diagnostics réglementaires, ascenseur, sécurité incendie, ventilation collective, électricité des parties communes, conformité de la chaufferie, contrat de maintenance…)
  • Relevé précis des caractéristiques thermiques du bâti (Enveloppe, Ventilation, Menuiseries) et une évaluation technique des systèmes (Chauffage, ECS et climatisation) du bâtiment sera réalisé pour définir la performance initiale de l’existant avant travaux/amélioration.
  • L’analyse des déperditions thermiques de l’existant permettra de mettre en évidence les améliorations à envisager.
  • La co-propriété a le choix entre un DPE ou un audit énergétique pour connaître les travaux d’amélioration de la performance énergétique du bâtiment.

Elaboration d’un PPT avec le recensement de toutes les améliorations possibles (gestion technique et patrimoniale de votre immeuble, estimation des coûts des travaux nécessaires pour la conservation de l’immeuble et l’amélioration de la performance énergétique pendant 5, 10 et 15 ans),

A l’issue de l’étude, un rapport synthétique et clair des recommandations techniques sera présenté au conseil syndical

Tableau récapitulatif des prestations DTG

DTG (Diagnostic Technique Global) avec DPE DTG (Diagnostic Technique Global) avec audit énergétique DTG : Audit global partagé
Copropriété Copropriété Copropriété
Mise au vote obligatoire Oui Pour toutes les copropriétés Démarche volontaire Démarche volontaire
Réalisation obligatoire Oui
Pour les immeubles :
• de plus de 10 ans qui font l’objet d’une mise en copropriété
• qui font l’objet d’une procédure pour insalubrité imposée par l’administration
Pour les co-propriétés :
• Janvier 2023 pour les co-propriétés de + de 200 Lots
• Janvier 2024 pour les co-propriétés entre 50 et 200 Lots
• Janvier 2025 pour les co-propriétés de – de 50 Lots
Démarche volontaire Démarche volontaire
Propositions techniques et patrimoniales Oui
• Prise en compte de la cohérence des travaux par rapport aux qualités architecturales/ constructives
• Travaux à caractère urgent liés à la vétusté et la dégradation des ouvrages
• Établissement de pistes d’amélioration concernant la gestion technique/patrimoniale
• Analyse de la situation du syndicat vis-à-vis de ses obligations légales et règlementaires
Oui
• Prise en compte de la cohérence des travaux par rapport aux qualités architecturales/ constructives
• Travaux à caractère urgent liés à la vétusté et la dégradation des ouvrages
• Établissement de pistes d’amélioration concernant la gestion technique/patrimoniale
• Analyse de la situation du syndicat vis-à-vis de ses obligations légales et règlementaires
Oui
• Prise en compte de la cohérence des travaux par rapport aux qualités architecturales/ constructives
• Travaux à caractère urgent liés à la vétusté et la dégradation des ouvrages
• Préconisations intégrant les contraintes techniques / architecturales de mise en œuvre, et à la qualité architecturale appelant à une préservation / mise en valeur
• Analyse de la situation du syndicat vis-à-vis de ses obligations légales et règlementaires
DPE (Diagnostics de performance énergétique) Oui
• Evaluation de la performance énergétique
• Outil de comparaison
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Audit énergétique réglementaire / Préconisations de travaux énergétiques
Etat des lieux des consommations d’énergie
Indication des aides financières mobilisables
Outil d’aide à la décision pour engager des travaux énergétiques
Scénarios de travaux :
• Scénario le moins couteux pour sortir la co-propriété du statut de passoire thermique (F ou G)
• Scénario pour atteindre l’étiquette C, planifiant différentes phases de travaux atteignant 150 kWhep/ m²
• Scénario pour atteindre le label BBC soit 80 kWhep /m²
Préconisations de travaux énergétiques
Etat des lieux des consommations d’énergie
Indication des aides financières mobilisables
Outil d’aide à la décision pour engager des travaux énergétiques
Scénarios de travaux :
• Scénario le moins couteux pour sortir la co-propriété du statut de passoire thermique (F ou G)
• Scénario pour atteindre l’étiquette C, planifiant différentes phases de travaux atteignant 150 kWhep/ m²
• Scénario pour atteindre le label BBC soit 80 kWhep /m²
Elaboration d’un PPT Oui
Établissement d’un budget prévisionnel simplifié des travaux pour la conservation du bâtiment et l’amélioration de la performance énergétique dans les 10 prochaines années
Oui
Établissement d’un budget prévisionnel simplifié des travaux pour la conservation du bâtiment et l’amélioration de la performance énergétique dans les 10 prochaines années
Oui
Établissement d’un budget prévisionnel simplifié des travaux pour la conservation du bâtiment et l’amélioration de la performance énergétique dans les 10 prochaines années
Les + • Préconisations globales de travaux
• Etat des lieux des autres diagnostics obligatoires
• Outil d’aide à la décision pour entretenir et valoriser la co-propriété
• Pistes d’amélioration de la performance énergétique de la co-propriété
• Préconisations globales de travaux
• Etat des lieux des autres diagnostics obligatoires
• Etat des lieux des consommations d’énergie
• Estimation des aides financières mobilisables pour les travaux de rénovation énergétiques
• Outil d’aide à la décision pour entretenir et plan d’action concret pour améliorer la performance énergétique de la co-propriété.
• Préconisations globales de travaux
• Etat des lieux des autres diagnostics obligatoires
• Etat des lieux des consommations d’énergie
• Estimation des aides financières mobilisables
• Outil d’aide à la décision pour entretenir et plan d’action concret pour améliorer la performance énergétique de la co-propriété.• Prestation d’ingénierie financière : Etablissement d’un projet de plan de financement pour le scénario choisi par la copropriété / simulation individuelle pour 4 types de copropriétaires représentatifs / Diagnostics financiers et appréciation des charges de la copropriété
• Intégration de la faisabilité urbanistique et patrimoniale
• Financement possible de la prestation avec l’APC et coach copro
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